En ce 19 novembre 2022, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès se fait l’interprète de l’ensemble de la communauté Monégasque pour adresser à S.A.S. le Prince Albert II l’expression de son admiration pour Son action, et son plus sincère et profond respect pour Sa Personne.

Les élus, aux côtés de toute la communauté Monégasque, se rassemblent aujourd’hui, Place du Palais, pour célébrer fièrement la Fête Nationale et pour exprimer leur indéfectible attachement au Prince Souverain et à Sa Famille !

VIVA U PRINCIPU,
E VIVA MUNEGU !

À l’ordre du jour de cette séance : Vote du Budget Rectificatif 2022.

À l’ordre du jour de cette séance : Poursuite de l’examen du Budget Rectificatif 2022.

À l’ordre du jour de cette séance :
Élection du Président et du Vice-Président du Conseil National et début de l’examen du Budget Rectificatif de l’État pour l’année 2022.

#DirectCN
Rendez-vous ce mercredi 27 juillet pour assister à la Séance Publique, en Session extraordinaire, convoquée par S.A.S. le Prince Albert II, à partir de 17h, dans l’hémicycle, en direct sur Monaco Info et sur la page Facebook du Conseil National ?
L’ordre du jour de cette Séance :
1. Projet de loi, n° 1049, portant diverses dispositions d’ordre économique et juridique (https://cutt.ly/FL8g3Sz)
2. Projet de loi, n° 1057, prononçant la désaffectation, sur l’esplanade des Pêcheurs, Quai Rainier Ier Grand Amiral de France et une partie du Quai Antoine Ier, d’une parcelle du terrain dépendant du domaine public de l’Etat (https://cutt.ly/uL8he3A)
3. Projet de loi, n° 1058, modifiant des dispositions de la loi n° 1.329 du 8 janvier 2007 relative à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée (https://cutt.ly/RL8hiWG)

L’ordre du jour de cette Séance :
1. Projet de loi, n° 895, modifiant la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat.
2. Projet de loi, n° 995, relative à la technologie Blockchain.

Vote à l’unanimité de la proposition de résolution n°34 (https://cutt.ly/uKn33aR) sur la « clôture budgétaire » : résumé d’interventions d’élus en Séance Publique du 22 juin 2022 ?

0:00 Balthazar SEYDOUX
0:39 Brigitte BOCCONE-PAGES
3:07 Jean-Louis GRINDA
4:39 Stéphane VALERI

Ordre du jour de cette Séance :
Discussion de la proposition de résolution, de toutes les Conseillères Nationales et de tous les Conseillers Nationaux, n°34 concernant le résultat budgétaire final pour l’exercice 2021.

Le projet de loi sur le droit de suite a été voté à l’unanimité des présents, en Séance Publique, le 15 juin dernier. Explications sur les évolutions que comprend ce texte de loi avec Daniel Boeri, Président de la Commission de la Culture et du Patrimoine et Rapporteur de ce texte de loi.